Depuis le 1° janvier 2014, les taux de TVA ont changé. Plusieurs questions se posent dont :
- quels sont les changements concrets ?
- comment intégrer le changement dans les PGI utilisés ?
Pour les changements de taux, on pourra se référer aux documentations techniques déjà en ligne, par exemple :
- le site service-public.fr qui donne un aperçu intéressant sur le sujet, sans trop rentrer dans les détails…
- le site BOFIP, beaucoup plus complet mais aussi beaucoup plus ardu.
Pour les PGI et pour les nouveaux dossiers 2014, on peut envisager deux stratégies :
- pédagogique : c’est le moment de montrer à vos élèves ou étudiants où se trouvent ces fameux taux et comment les paramétrer dans le logiciel, mieux vaut s’entraîner avant… C’est aussi l’occasion d’illustrer la notion de fait générateur pour ceux qui sont concernés !
- technique : procéder vous-même au changement de taux dans le fichier qui sert de modèle à la création de vos dossiers élèves afin d’éliminer la difficulté.
Pour les dossiers anciens, il n’y a bien entendu aucune modification à faire puisque le changement de taux n’est pas rétroactif et n’a donc pas de conséquence sur les opérations 2013 et antérieures.
